Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société MMS
/
MMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MMS
Société MMS (SA)

Numéro de dépôt :
1615225
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1999
MMS de Société MMS

Présentation de la marque MMS

Déposée le 13 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) Société MMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MMS domicilié(e) Zone Indusnor, Lotissement de l'Echangeur, 64000 PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique SAUTEREAU-MOREL - France.

La marque MMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MMS est expirée depuis le 13 juillet 1999.

Société MMS a également déposé les autres marques suivantes : SIGNE LA VIE , MMS , TOURY , M.M.S.


Société MMS (SA) - Zone Indusnor, Lotissement de l'Echangeur, 64000 PAU - France


Monsieur Dominique SAUTEREAU-MOREL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Matériel et appareils médicaux, en particulier incubateurs et couveuses pour nouveaux nés, tables de réanimation néonatale.Respirateurs. Pousses seringues, pompes de nutrition entérale et parentale et de perfusion, aspirateurs électriques de mucosités, appareils de photothérapie, rampes et berceaux chauffants, appareils de stérilisation, de désinfection, de désinsectisation et de décontamination, tous appareils et instruments pour la pédiatrie et la néonatologie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.